Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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Le site paroledabeille.fr est la propriété exclusive de EI Parole d’ABEILLE, qui l'édite.

EI Parole d’ABEILLE
52 avenue Corot - 13013 Marseille
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 83072337500036
Adresse mail : contact@paroledabeille

Le fabriquant du site internet est : Crazy Création
Le Chef de publication est : Mme Déborah Lachkar
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de la publication : contact@paroledabeille.fr

Le Webmaster est : Mr Mathieu Audrain

Où contacter le Développeur :crazycreation@orange.fr
Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


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2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site suivant : paroledabeille.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
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Mme Déborah Lachkar s'efforce d'indiquer sur le site internet paroledabeille.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne pet certifier l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations diffusées sur son site web, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

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Le site paroledabeille.fr est principalement accessible aux usagers 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, paroledabeille.fr s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site internet et s'efforcera alors d'informer au préalable les utilisateurs de l'intervention. N'étant subordonné qu'à une obligation de moyen, paroledabeille.fr ne pourrait être désigné pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.

4. Propriété intellectuelle :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).